Étiquetage de produits chimiques

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L'étiquette du produit chimique est une sorte de carte d'identité. Elle sert à identifier ce qui est dans le flacon par un nom, une composition, une pureté, un fabricant, une référence, etc. Mais c'est aussi une source de renseignements sur la composition ou les caractéristiques, les dangers du produit, les risques possibles, sur son utilisation et ses conditions de stockage (conseils de prudence).

Lorsqu'une étiquette est abîmée ou lorsqu'on transvase un produit dans un autre récipient, il faut refaire une étiquette claire et bien renseignée. Ainsi la sécurité est améliorée et il sera moins probable de confondre des produits.

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1 Les deux règlements actuellement en vigueur en Union Européenne

Depuis le 20 janvier 2009, deux systèmes d'étiquetage coexistent pour assurer une transition auprès des fabricants, distributeurs et utilisateurs de produits chimiques :

Voir ce qui change entre le règlement CLP préexistant et le règlement CLP/SGH.

Le calendrier de transition est le suivant :

  • Depuis le 20 janvier 2009, le règlement CLP/SGH est en vigueur et il doit être utilisé pour l'étiquetage des substances (produits) et mélanges (préparations). Le règlement CLP préexistant peut encore être utilisé pour les substances jusqu'au 1er décembre 2010.
  • À partir du 1er décembre 2010, toutes les étiquettes de substances doivent être obligatoirement conformes au nouveau règlement CLP/SGH.
  • À partir du 1er juin 2015, toutes les étiquettes de mélanges doivent être obligatoirement conformes au nouveau règlement CLP/SGH.
  • Pendant la période de transition, il ne doit pas y avoir de double affichage sur un même flacon : utiliser l'une ou l'autre réglementation (de préférence la nouvelle). Par contre les fiches de données de sécurité (FDS) doivent présenter les catégories de dangers dans les deux systèmes, de manière à habituer les utilisateurs.

2 Voir aussi